Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "22/06/2007" du filtre Date de séance
Convention entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Département du Haut-Rhin pour la mise en œuvre des aides individuelles aux entreprises
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar - Programme AR O1 - Achèvement des travaux de la partie nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au CPER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'aéroport de Bâle-Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin